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Autorisation d’urbanisme PC n°08401013S0003 à La Bastidonne (84120) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08401013S0003). Le projet est situé au Le Grand Real à La Bastidonne (84120). Le projet se situe dans le département Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 19 juillet 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 19 juillet 2013, autorise la création de 15 logements sur une parcelle de 198 457 m². La surface de plancher créée atteint 865 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 1 953 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : Le Grand Real, La Bastidonne (84120).

Références cadastrales : B, 136a, B, 156.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LA BOURGUETTE LE GRAND REAL VALBONNE (SIREN 303054233, SIRET 30305423300091, APE 87.30B, catégorie juridique 9220, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 953 m² · Variation nette totale : 865 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation678 m²865 m²0 m²0 m²0 m²865 m²1 543 m²
Autres locaux non résidentiels410 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²410 m²
Total1 088 m²865 m²0 m²0 m²0 m²865 m²1 953 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
En résidence15
Répartition par taille
1 pièce15

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée865 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 953 m²
Superficie du terrain198 457 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite410 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2013/07/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08401013S0003
  • Code commune INSEE : 84010 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à La Bastidonne (84120). Les principaux éléments portent sur 15 logements, 865 m², 0 m² et parcelle de 198 457 m².