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Permis de construire à La Bastide Clairence (64240) - 318 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06428924B0016 délivré le 2024/10/21 à LA BASTIDE CLAIRENCE autorise une construction neuve pour un programme de 318 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HABITAT SUD ATLANTIC - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 318 m² sur LOT 5 - LOTISSEMENT MARTIN. Déposé à l'automne 2024, autorisé le 21 octobre 2024 par la commune de LA BASTIDE CLAIRENCE. Implanté LOT 5 - LOTISSEMENT MARTIN, à La Bastide Clairence (64240), dans le département d’Pyrénées-Atlantiques, en Aquitaine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HABITAT SUD ATLANTIC - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 719 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 318 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 318 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

LA BASTIDE CLAIRENCE compte 978 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOT 5 - LOTISSEMENT MARTIN, La Bastide Clairence (64240).

Références cadastrales : A, 1784.

Région : Aquitaine • Département : Pyrénées-Atlantiques.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HABITAT SUD ATLANTIC - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (SIREN 276400017, SIRET 27640001700014, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité BAYONNE (64100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 318 m² · Variation nette totale : 318 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²318 m²0 m²0 m²0 m²318 m²318 m²
Total0 m²318 m²0 m²0 m²0 m²318 m²318 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
3 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée318 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)318 m²
Superficie du terrain719 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite318 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/10/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06428924B0016
  • Code commune INSEE : 64289 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Bastide Clairence (64240). Les travaux prévoient la création de 318 m²; la surface après travaux atteint 318 m². Le terrain couvre 719 m².

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