Permis de construire à Bassens (73000) - 346 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07303121G1023 délivré le 2022/06/27 à BASSENS autorise une construction neuve pour un programme de 346 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CF PATRIMOINE, le programme résidentiel autorise la construction de 346 m² sur Rue du Chapitre. Déposé en hiver 2021, autorisé le 27 juin 2022 par la commune de BASSENS. Implanté Rue du Chapitre, à Bassens (73000), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CF PATRIMOINE.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 442 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 346 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 346 m².
BASSENS compte 5 136 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
CF PATRIMOINE (SIREN 799169909, SIRET 79916990900014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Chambery (73000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 346 m² · Variation nette totale : 346 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
346 m²
0 m²
0 m²
0 m²
346 m²
346 m²
Total
0 m²
346 m²
0 m²
0 m²
0 m²
346 m²
346 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
5
Répartition par taille
2 pièces
1
3 pièces
2
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Surface créée
346 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
346 m²
Superficie du terrain
1 442 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite346 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bassens (73000). Les travaux prévoient la création de 346 m²; la surface après travaux atteint 346 m². Le terrain couvre 1 442 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bassens (73000)
Autres permis de construire de logements dans la commune
