Permis de construire à Bassens - 3 806 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07303115G1005 délivré le 2015/08/17 à BASSENS autorise une construction neuve pour un programme de 3 806 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par DOMAINE DE BEAU REGARD, le programme résidentiel autorise la construction de 3 806 m² sur VERGER DU MONT. Déposé en été 2015, autorisé le 17 août 2015 par la commune de BASSENS. Implanté VERGER DU MONT, à Bassens, dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DOMAINE DE BEAU REGARD.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 46 logements sur une parcelle de 14 758 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 3 806 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 806 m².
BASSENS compte 5 136 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
DOMAINE DE BEAU REGARD (SIREN 804193084, SIRET 80419308400014, APE 70.10Z, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Challes les Eaux (73190)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 806 m² · Variation nette totale : 3 806 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
3 806 m²
0 m²
0 m²
0 m²
3 806 m²
3 806 m²
Total
0 m²
3 806 m²
0 m²
0 m²
0 m²
3 806 m²
3 806 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
46
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
46
Répartition par taille
1 pièce
2
2 pièces
12
3 pièces
19
4 pièces
12
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
46
Surface créée
3 806 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
3 806 m²
Superficie du terrain
14 758 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite3 806 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/08/17
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 février 2016. L’achèvement a été déclaré le 27 septembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 31 mois 19 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 août 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bassens. Les travaux prévoient la création de 3 806 m²; la surface après travaux atteint 3 806 m². Le terrain couvre 14 758 m².
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