Permis de construire à Bassens (73000) - 5 584 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07303115G1004 délivré le 2015/07/16 à BASSENS autorise une construction neuve pour un programme de 5 584 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI COTE SUD, le programme résidentiel autorise la construction de 5 584 m² sur Rue de la Martiniere. Déposé en été 2015, autorisé le 16 juillet 2015 par la commune de BASSENS. Implanté Rue de la Martiniere, à Bassens (73000), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Martiniere.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI COTE SUD.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 70 logements sur une parcelle de 3 907 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 5 584 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 5 584 m².
BASSENS compte 5 136 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI COTE SUD (SIREN 792046773, SIRET 79204677300018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CHAMBERY (73000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 5 584 m² · Variation nette totale : 5 584 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
5 584 m²
0 m²
0 m²
0 m²
5 584 m²
5 584 m²
Total
0 m²
5 584 m²
0 m²
0 m²
0 m²
5 584 m²
5 584 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
70
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
70
Répartition par taille
2 pièces
14
3 pièces
22
4 pièces
28
5 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
70
Surface créée
5 584 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
5 584 m²
Superficie du terrain
3 907 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite5 584 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/07/16
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 mai 2016. L’achèvement a été déclaré le 29 juin 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 24 mois 30 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juillet 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bassens (73000). Les travaux prévoient la création de 5 584 m²; la surface après travaux atteint 5 584 m². Le terrain couvre 3 907 m².
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