Permis de construire à Bassens (73000) - 3 400 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07303112G1018 délivré le 2013/05/13 à BASSENS autorise une construction neuve pour un programme de 3 400 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SAVOISIENNE HABITAT SA COOP PRODUC HLM, le programme résidentiel autorise la construction de 3 400 m² sur Rue de la Martiniere. Déposé en hiver 2012, autorisé le 13 mai 2013 par la commune de BASSENS. Implanté Rue de la Martiniere, à Bassens (73000), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SAVOISIENNE HABITAT SA COOP PRODUC HLM.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 44 logements sur une parcelle de 4 331 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 3 400 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 400 m².
BASSENS compte 5 136 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SAVOISIENNE HABITAT SA COOP PRODUC HLM (SIREN 745520288, SIRET 74552028800010, APE 41.10A, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Chambery (73025)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 400 m² · Variation nette totale : 3 400 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
3 400 m²
0 m²
0 m²
0 m²
3 400 m²
3 400 m²
Total
0 m²
3 400 m²
0 m²
0 m²
0 m²
3 400 m²
3 400 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
44
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
44
Répartition par taille
2 pièces
10
3 pièces
16
4 pièces
16
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
44
Surface créée
3 400 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
3 400 m²
Superficie du terrain
4 331 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite3 400 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/05/13
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 novembre 2013. L’achèvement a été déclaré le 15 juillet 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 31 mois 16 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mai 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bassens (73000). Les travaux prévoient la création de 3 400 m²; la surface après travaux atteint 3 400 m². Le terrain couvre 4 331 m².
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