Permis de construire à Bassens (73000) - 135 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07303112G1016 délivré le 2013/02/26 à Bassens autorise une construction neuve pour un programme de 135 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SOC DE CONSTRUCTION MODERNE ET CHALETS, le programme résidentiel autorise la construction de 135 m² sur RUE du Grand Terraillet. Déposé à l'automne 2012, autorisé le 26 février 2013 par la commune de Bassens. Implanté RUE du Grand Terraillet, à Bassens (73000), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOC DE CONSTRUCTION MODERNE ET CHALETS.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 436 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 135 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 135 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Bassens compte 5 136 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE du Grand Terraillet, Bassens (73000).
SOC DE CONSTRUCTION MODERNE ET CHALETS (SIREN 746620012, SIRET 74662001200052, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Chambery (73000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 135 m² · Variation nette totale : 135 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
135 m²
0 m²
0 m²
0 m²
135 m²
135 m²
Total
0 m²
135 m²
0 m²
0 m²
0 m²
135 m²
135 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
2
Répartition par taille
3 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
135 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
135 m²
Superficie du terrain
436 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite135 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/02/26
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 septembre 2013. L’achèvement a été déclaré le 15 juillet 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 29 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 février 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bassens (73000). Les travaux prévoient la création de 135 m²; la surface après travaux atteint 135 m². Le terrain couvre 436 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bassens (73000)
Autres permis de construire de logements dans la commune
