Permis de construire à Bassens (73000) - 6 202 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07303112G1014 délivré le 2013/01/24 à Bassens autorise une construction neuve pour un programme de 8 310 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI COTE SUD, le programme résidentiel autorise la construction de 8 310 m² sur RUE de la Martiniere. Déposé en été 2012, autorisé le 24 janvier 2013 par la commune de Bassens. Implanté RUE de la Martiniere, à Bassens (73000), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI COTE SUD.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 73 logements sur une parcelle de 6 100 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T5. La création de surface atteint 8 310 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 6 202 m² d’habitation et 2 108 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 8 310 m².
Bassens compte 5 136 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI COTE SUD (SIREN 792046773, SIRET 79204677300018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Chambery (73000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 8 310 m² · Variation nette totale : 8 310 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
6 202 m²
0 m²
0 m²
0 m²
6 202 m²
6 202 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
2 108 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 108 m²
2 108 m²
Total
0 m²
8 310 m²
0 m²
0 m²
0 m²
8 310 m²
8 310 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
73
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
73
Répartition par taille
1 pièce
2
2 pièces
10
3 pièces
22
4 pièces
19
5 pièces
20
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
73
Surface créée
8 310 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
8 310 m²
Superficie du terrain
6 100 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite8 310 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/01/24
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 août 2013.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 janvier 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bassens (73000). Les travaux prévoient la création de 8 310 m²; la surface après travaux atteint 8 310 m². Le terrain couvre 6 100 m².
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