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Permis de construire à Bassens (33530) - 1 251 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03303223Z0017 délivré le 2024/01/18 à BASSENS autorise une construction neuve pour un programme de 1 251 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par DOMOFRANCE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 251 m² sur RUE DE LA POMME D'OR. Déposé en été 2023, autorisé le 18 janvier 2024 par la commune de BASSENS. Implanté RUE DE LA POMME D'OR, à Bassens (33530), dans le département d’Gironde, en Aquitaine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DOMOFRANCE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 9 867 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 251 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 251 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

BASSENS compte 7 842 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE LA POMME D'OR, Bassens (33530).

Références cadastrales : AD, 1301, AD, 1302, AD, 1344.

Région : Aquitaine • Département : Gironde.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOMOFRANCE (SIREN 458204963, SIRET 45820496300029, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité BORDEAUX (33000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 251 m² · Variation nette totale : 1 251 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 251 m²0 m²0 m²0 m²1 251 m²1 251 m²
Total0 m²1 251 m²0 m²0 m²0 m²1 251 m²1 251 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Individuel groupé14
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés14
Surface créée1 251 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 251 m²
Superficie du terrain9 867 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 251 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/01/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 juin 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03303223Z0017
  • Code commune INSEE : 33032 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 janvier 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bassens (33530). Les travaux prévoient la création de 1 251 m²; la surface après travaux atteint 1 251 m². Le terrain couvre 9 867 m².

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