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Gironde (33)
Bassens
Détail PC 03303217X0008
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°03303217X0008 délivré le 2017/10/27 à BASSENS autorise une construction neuve pour un programme de 3 738 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par PROMOBAT, le programme résidentiel autorise la construction de 3 738 m² sur SAINT JAMES. Déposé au printemps 2017, autorisé le 27 octobre 2017 par la commune de BASSENS. Implanté SAINT JAMES, à Bassens (33530), dans le département d’Gironde, en Aquitaine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PROMOBAT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 59 logements sur une parcelle de 6 884 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 3 738 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 738 m² .
BASSENS compte 7 842 habitants et présente une densité dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : SAINT JAMES, Bassens (33530).
Références cadastrales : AC, 157, AC, 502, AC, 503.
Région : Aquitaine • Département : Gironde .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage PROMOBAT (SIREN 410048755, SIRET 41004875500020, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité PESSAC (33608)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 738 m² · Variation nette totale : 3 738 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 3 738 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 738 m² 3 738 m² Total 0 m² 3 738 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 738 m² 3 738 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 59 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 59 Répartition par taille 2 pièces 24 3 pièces 25 4 pièces 10
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 59 Surface créée 3 738 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 738 m² Superficie du terrain 6 884 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 738 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2017/10/27
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 juin 2018.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03303217X0008 Code commune INSEE : 33032 - Voir la page commune Année de dépôt : 2017 Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2017 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bassens (33530). Les travaux prévoient la création de 3 738 m²; la surface après travaux atteint 3 738 m². Le terrain couvre 6 884 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
72
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Aquitaine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
33
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Gironde
Code de la commune du lieu des travaux
33032
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03303217X0008
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2017-10-27
Date réelle d'ouverture de chantier
2018-06-15
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2017-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2017-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2018-07
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2018-07
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
PROMOBAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
410048755
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41004875500020
Code postal du demandeur
33608
Localité du demandeur
PESSAC
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
SAINT JAMES
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BASSENS
Code postal du terrain
33530
sec_cadastre1
AC
num_cadastre1
157
sec_cadastre2
AC
num_cadastre2
502
sec_cadastre3
AC
num_cadastre3
503
Superficie du terrain
6884
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
59
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
59
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
59
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
24
Nombre de logements de 3 pièces créés
25
Nombre de logements de 4 pièces créés
10
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
3738
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
3738
Tableau des données brutes de l'autorisation.
