Permis de construire à Basseneville (14670) - 177 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°01404523P0005 délivré le 2023/12/20 à BASSENEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 507 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 177 m² sur Les Banqueux. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 20 décembre 2023 par la commune de BASSENEVILLE. Implanté Les Banqueux, à Basseneville (14670), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 38 342 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 177 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 177 m² d’habitation et 330 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 507 m².
BASSENEVILLE compte 251 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Les Banqueux, Basseneville (14670).
Références cadastrales : A, 222.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : GIBERVILLE (14730).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 330 m² · Surface après travaux (totale) : 507 m² · Variation nette totale : 177 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 177 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 177 m² | 177 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 330 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 330 m² |
| Total | 330 m² | 177 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 177 m² | 507 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 177 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 507 m² |
| Superficie du terrain | 38 342 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 mars 2024. L’achèvement a été déclaré le 31 janvier 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 20 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01404523P0005
- Code commune INSEE : 14045 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Basseneville (14670). Les travaux prévoient la création de 177 m²; la surface après travaux atteint 507 m². Le terrain couvre 38 342 m².
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