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Autorisation d’urbanisme PC n°05905116M0010 à LA BASSEE (59480) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05905116M0010). Le projet est situé au Rue des Trois Maisons et r à LA BASSEE (59480). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 23 décembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 décembre 2016, autorise la création de 48 logements sur une parcelle de 19 606 m². La surface de plancher créée atteint 4 789 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 789 m².

Localisation du projet

Adresse : Rue des Trois Maisons et r, LA BASSEE (59480).

Références cadastrales : A, 962, A, 961, A, 4952.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EUROPEAN HOMES PROMOTION 2 (SIREN 479653891, SIRET 47965389100016, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS (75001)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 789 m² · Variation nette totale : 4 789 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 789 m²0 m²0 m²0 m²4 789 m²4 789 m²
Total0 m²4 789 m²0 m²0 m²0 m²4 789 m²4 789 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés48
Répartition par typologie
Individuel groupé36
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
3 pièces8
4 pièces25
5 pièces15

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés48
Surface créée4 789 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 789 m²
Superficie du terrain19 606 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 789 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/12/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 4 décembre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05905116M0010
  • Code commune INSEE : 59051 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 décembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA BASSEE (59480). Les principaux éléments portent sur 48 logements, 4 789 m², 0 m² et parcelle de 19 606 m².