← Retour à la liste des autorisations sur la commune Basse-Goulaine

Autorisation d’urbanisme PC n°04400923Z1012 à BASSE-GOULAINE (44115) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04400923Z1012). Le projet est situé au 59 Rue du Moulin Soline à BASSE-GOULAINE (44115). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 12 juin 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 juin 2023, autorise la création de 26 logements sur une parcelle de 2 623 m². La surface de plancher créée atteint 1 421 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 421 m².

Localisation du projet

Adresse : 59 Rue du Moulin Soline, BASSE-GOULAINE (44115).

Références cadastrales : ZD, 508, ZD, 509.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AIRIS PAYS DE LOIRE (SIREN 440716645, SIRET 44071664500112, APE 70.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité NANTES (44200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 421 m² · Variation nette totale : 1 321 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation100 m²1 421 m²0 m²100 m²0 m²1 321 m²1 421 m²
Total100 m²1 421 m²0 m²100 m²0 m²1 321 m²1 421 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés26
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)26
Répartition par taille
1 pièce3
2 pièces11
3 pièces9
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés26
Surface créée1 421 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée100 m²
Surface après travaux (totale)1 421 m²
Superficie du terrain2 623 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 421 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/06/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04400923Z1012
  • Code commune INSEE : 44009 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BASSE-GOULAINE (44115). Les principaux éléments portent sur 26 logements, 1 421 m², 0 m² et parcelle de 2 623 m².