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Permis de construire à Basse-Goulaine (44115) - 430 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04400918Z1103 délivré le 2018/10/29 à BASSE-GOULAINE autorise une construction neuve pour un programme de 430 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LAMOTTE AMENAGEUR LOTISSEUR, le programme résidentiel autorise la construction de 430 m² sur 8 A 16 Rue Mary Cassatt. Déposé en été 2018, autorisé le 29 octobre 2018 par la commune de BASSE-GOULAINE. Implanté 8 A 16 Rue Mary Cassatt, à Basse-Goulaine (44115), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire, dans le secteur de Lotissement le Domaine de la Lande de.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LAMOTTE AMENAGEUR LOTISSEUR.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 488 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 430 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 430 m².

BASSE-GOULAINE compte 9 555 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 8 A 16 Rue Mary Cassatt, Basse-Goulaine (44115).

Références cadastrales : AN, 1192.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LAMOTTE AMENAGEUR LOTISSEUR (SIREN 519069710, SIRET 51906971000019, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité RENNES (35000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 430 m² · Variation nette totale : 430 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²430 m²0 m²0 m²0 m²430 m²430 m²
Total0 m²430 m²0 m²0 m²0 m²430 m²430 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée430 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)430 m²
Superficie du terrain1 488 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite430 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/10/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 janvier 2020. L’achèvement a été déclaré le 3 mars 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 25 mois 11 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04400918Z1103
  • Code commune INSEE : 44009 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 octobre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Basse-Goulaine (44115). Les travaux prévoient la création de 430 m²; la surface après travaux atteint 430 m². Le terrain couvre 1 488 m².

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