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Permis de construire à Basse-Goulaine (44115) - 399 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04400914Z1036 délivré le 2014/10/13 à Basse-Goulaine autorise une construction neuve pour un programme de 399 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par EUROPEAN HOMES OUEST, le programme résidentiel autorise la construction de 399 m² sur Passage de la Plee. Déposé en été 2014, autorisé le 13 octobre 2014 par la commune de Basse-Goulaine. Implanté Passage de la Plee, à Basse-Goulaine (44115), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire, dans le secteur de Les Brulots.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EUROPEAN HOMES OUEST.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 215 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 399 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 399 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Basse-Goulaine compte 9 555 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Passage de la Plee, Basse-Goulaine (44115).

Références cadastrales : AR, 408p, AR, 409p, AR, 405p.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EUROPEAN HOMES OUEST (SIREN 479321713, SIRET 47932171300014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS (75001)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 399 m² · Variation nette totale : 399 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²399 m²0 m²0 m²0 m²399 m²399 m²
Total0 m²399 m²0 m²0 m²0 m²399 m²399 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
5 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée399 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)399 m²
Superficie du terrain1 215 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite399 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/10/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 janvier 2015. L’achèvement a été déclaré le 1 octobre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 26 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04400914Z1036
  • Code commune INSEE : 44009 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 octobre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Basse-Goulaine (44115). Les travaux prévoient la création de 399 m²; la surface après travaux atteint 399 m². Le terrain couvre 1 215 m².

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