← Retour à la liste des autorisations sur la commune Le Bas Ségala

Autorisation d’urbanisme PC n°01202120G0012 à LE BAS SEGALA (12240) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01202120G0012). Le projet est situé au LACOSTE DE TIZAC à LE BAS SEGALA (12240). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 15 mars 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 mars 2021, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 40 143 m². La surface de plancher créée atteint 30 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 716 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : LACOSTE DE TIZAC, LE BAS SEGALA (12240).

Références cadastrales : E, 742, E, 1089, E, 1372.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : FRONTIGNAN (34110).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 716 m² · Variation nette totale : 30 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation174 m²30 m²283 m²0 m²0 m²313 m²487 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²512 m²-512 m²-512 m²
Autres locaux non résidentiels512 m²0 m²229 m²0 m²0 m²229 m²741 m²
Total686 m²30 m²512 m²0 m²512 m²30 m²716 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)7
Répartition par taille
1 pièce4
2 pièces2
3 pièces1
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés8
Surface créée30 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)716 m²
Superficie du terrain40 143 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite229 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/03/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01202120G0012
  • Code commune INSEE : 12021 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mars 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE BAS SEGALA (12240). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 30 m², 0 m² et parcelle de 40 143 m².