Permis de construire à Bas-En-Basset (43210) - 95 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°04302020Y0024 délivré le 2020/12/10 à BAS-EN-BASSET autorise une construction neuve pour un programme de 95 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par OCTIS, le programme résidentiel autorise la construction de 95 m² sur 21 AVENUE DE SAINT JULIEN. Déposé en été 2020, autorisé le 10 décembre 2020 par la commune de BAS-EN-BASSET. Implanté 21 AVENUE DE SAINT JULIEN, à Bas-En-Basset (43210), dans le département d’Haute-Loire, en Auvergne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OCTIS.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 529 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 95 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 95 m².
BAS-EN-BASSET compte 4 546 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 21 AVENUE DE SAINT JULIEN, Bas-En-Basset (43210).
OCTIS (SIREN 889870911, SIRET 88987091100019, APE 68.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BAS EN BASSET (43210)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 95 m² · Variation nette totale : 95 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
95 m²
0 m²
0 m²
0 m²
95 m²
95 m²
Total
0 m²
95 m²
0 m²
0 m²
0 m²
95 m²
95 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
95 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
95 m²
Superficie du terrain
4 529 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite95 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 décembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bas-En-Basset (43210). Les travaux prévoient la création de 95 m²; la surface après travaux atteint 95 m². Le terrain couvre 4 529 m².
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