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Autorisation d’urbanisme PC n°06802115F0019 à BARTENHEIM (68870) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06802115F0019). Le projet est situé au 34 rue de Blotzheim à BARTENHEIM (68870). Le projet se situe dans le département Haut-Rhin, en région Alsace.

L’autorisation a été délivrée le 7 janvier 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 janvier 2016, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 231 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 479 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 479 m².

Localisation du projet

Adresse : 34 rue de Blotzheim, BARTENHEIM (68870).

Références cadastrales : 1, 189.

Région : Alsace • Département : Haut-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL CCS (SIREN 511628034, SIRET 51162803400023, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BARTENHEIM (68870)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 479 m² · Variation nette totale : 169 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation123 m²479 m²0 m²123 m²0 m²356 m²479 m²
Autres locaux non résidentiels187 m²0 m²0 m²187 m²0 m²-187 m²0 m²
Total310 m²479 m²0 m²310 m²0 m²169 m²479 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Logements supprimés1
Surface créée479 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée123 m²
Surface après travaux (totale)479 m²
Superficie du terrain1 231 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/01/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06802115F0019
  • Code commune INSEE : 68021 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BARTENHEIM (68870). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 479 m², 0 m² et parcelle de 1 231 m².