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Permis de construire à Bart (25420) - 867 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02504318M0002 délivré le 2018/08/13 à Bart autorise une construction neuve pour un programme de 867 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NEOLIA, le programme résidentiel autorise la construction de 867 m² sur RUE DE DUNG. Déposé en été 2018, autorisé le 13 août 2018 par la commune de Bart. Implanté RUE DE DUNG, à Bart (25420), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEOLIA.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 2 417 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 867 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 867 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Bart compte 2 010 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE DUNG, Bart (25420).

Références cadastrales : ZA, 171.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEOLIA (SIREN 305918732, SIRET 30591873200010, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité MONTBELIARD CEDEX (25217)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 867 m² · Variation nette totale : 867 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²867 m²0 m²0 m²0 m²867 m²867 m²
Total0 m²867 m²0 m²0 m²0 m²867 m²867 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
3 pièces8
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée867 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)867 m²
Superficie du terrain2 417 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite867 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/08/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02504318M0002
  • Code commune INSEE : 25043 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 août 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bart (25420). Les travaux prévoient la création de 867 m²; la surface après travaux atteint 867 m². Le terrain couvre 2 417 m².

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