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Autorisation d’urbanisme PC n°01404216P0009 à Baron-sur-Odon (14210) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01404216P0009). Le projet est situé au CHEMIN DES VILAINS à Baron-sur-Odon (14210). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 9 janvier 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 janvier 2017, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 553 m². La surface de plancher créée atteint 284 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 508 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DES VILAINS, Baron-sur-Odon (14210).

Références cadastrales : C, 274, C, 279.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TVM (SIREN 823663349, SIRET 82366334900012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité FONTAINE ETOUPEFOUR (14790)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 508 m² · Variation nette totale : 284 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation224 m²224 m²0 m²0 m²0 m²224 m²448 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²60 m²0 m²0 m²0 m²60 m²60 m²
Total224 m²284 m²0 m²0 m²0 m²284 m²508 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée284 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)508 m²
Superficie du terrain1 553 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite60 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/01/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01404216P0009
  • Code commune INSEE : 14042 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 janvier 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Baron-sur-Odon (14210). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 284 m², 0 m² et parcelle de 1 553 m².