Permis de construire à Banyuls-Sur-Mer (66650) - 520 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°06601615A0025 délivré le 2016/02/04 à BANYULS-SUR-MER autorise une construction neuve pour un programme de 520 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCV BC, le programme résidentiel autorise la construction de 520 m² sur Lot n_ 1112 - Lotissement. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 4 février 2016 par la commune de BANYULS-SUR-MER. Implanté Lot n_ 1112 - Lotissement, à Banyuls-Sur-Mer (66650), dans le département d’Pyrénées-Orientales, en Languedoc-Roussillon.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCV BC.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 026 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T6+. La création de surface atteint 520 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 520 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
BANYULS-SUR-MER compte 4 671 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lot n_ 1112 - Lotissement, Banyuls-Sur-Mer (66650).
Références cadastrales : AK, 1415, AK, 1416.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Pyrénées-Orientales.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCV BC (SIREN 814722948, SIRET 81472294800019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SOLIGNAC (87110)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 520 m² · Variation nette totale : 520 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 520 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 520 m² | 520 m² |
| Total | 0 m² | 520 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 520 m² | 520 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 3 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 3 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 2 |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 3 |
| Surface créée | 520 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 520 m² |
| Superficie du terrain | 1 026 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 février 2016. L’achèvement a été déclaré le 18 janvier 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 8 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06601615A0025
- Code commune INSEE : 66016 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 février 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Banyuls-Sur-Mer (66650). Les travaux prévoient la création de 520 m²; la surface après travaux atteint 520 m². Le terrain couvre 1 026 m².
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