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Permis de construire à Le Ban-Saint-Martin (57050) - 1 942 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05704916Y0008 délivré le 2016/10/19 à LE BAN-SAINT-MARTIN autorise une construction neuve pour un programme de 1 942 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 1 942 m² sur rue Otto Zollinger. Déposé en été 2016, autorisé le 19 octobre 2016 par la commune de LE BAN-SAINT-MARTIN. Implanté rue Otto Zollinger, à Le Ban-Saint-Martin (57050), dans le département d’Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci de particuliers.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 31 logements sur une parcelle de 2 768 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 942 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 942 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

LE BAN-SAINT-MARTIN compte 4 617 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue Otto Zollinger, Le Ban-Saint-Martin (57050).

Références cadastrales : 06, 54.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : METZ (57000).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 942 m² · Variation nette totale : 1 942 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 942 m²0 m²0 m²0 m²1 942 m²1 942 m²
Total0 m²1 942 m²0 m²0 m²0 m²1 942 m²1 942 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés31
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)31
Répartition par taille
2 pièces12
3 pièces16
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés31
Surface créée1 942 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 942 m²
Superficie du terrain2 768 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 942 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/10/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 novembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 24 février 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 27 mois 18 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05704916Y0008
  • Code commune INSEE : 57049 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 octobre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Ban-Saint-Martin (57050). Les travaux prévoient la création de 1 942 m²; la surface après travaux atteint 1 942 m². Le terrain couvre 2 768 m².

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