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Permis de construire à Le Ban-Saint-Martin (57050) - 741 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05704913Y0004 délivré le 2013/09/21 à Le Ban-Saint-Martin autorise une construction neuve pour un programme de 741 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOC NATIONALE IMMOBILIERE, le programme résidentiel autorise la construction de 741 m² sur Residence le Bois Chantera. Déposé en été 2013, autorisé le 21 septembre 2013 par la commune de Le Ban-Saint-Martin. Implanté Residence le Bois Chantera, à Le Ban-Saint-Martin (57050), dans le département d’Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOC NATIONALE IMMOBILIERE.

Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 2 667 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 741 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 741 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Le Ban-Saint-Martin compte 4 617 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Residence le Bois Chantera, Le Ban-Saint-Martin (57050).

Références cadastrales : 15, 97.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOC NATIONALE IMMOBILIERE (SIREN 470801168, SIRET 47080116802486, APE 68.32A, catégorie juridique 5615, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Metz (57000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 741 m² · Variation nette totale : 741 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²741 m²0 m²0 m²0 m²741 m²741 m²
Total0 m²741 m²0 m²0 m²0 m²741 m²741 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Individuel groupé9
Répartition par taille
3 pièces3
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée741 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)741 m²
Superficie du terrain2 667 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite741 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/09/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 avril 2014. L’achèvement a été déclaré le 31 octobre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 18 mois 15 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05704913Y0004
  • Code commune INSEE : 57049 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Ban-Saint-Martin (57050). Les travaux prévoient la création de 741 m²; la surface après travaux atteint 741 m². Le terrain couvre 2 667 m².

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