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Permis de construire à Le Ban St Martin - 1 665 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05704912Y0008 délivré le 2013/04/29 à LE BAN ST MARTIN autorise une construction neuve pour un programme de 1 665 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 1 665 m² sur Bois de Chanteraine. Déposé à l'automne 2012, autorisé le 29 avril 2013 par la commune de LE BAN ST MARTIN. Implanté Bois de Chanteraine, à Le Ban St Martin, dans le département d’Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 665 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 665 m².

LE BAN ST MARTIN compte 4 617 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Bois de Chanteraine, Le Ban St Martin.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : METZ CEDEX 01 (57012).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 665 m² · Variation nette totale : 1 665 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 665 m²0 m²0 m²0 m²1 665 m²1 665 m²
Total0 m²1 665 m²0 m²0 m²0 m²1 665 m²1 665 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Individuel groupé20
Répartition par taille
2 pièces8
3 pièces6
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 665 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 665 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 665 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/04/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 décembre 2013. L’achèvement a été déclaré le 30 décembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 24 mois 27 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05704912Y0008
  • Code commune INSEE : 57049 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 avril 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Ban St Martin. Les travaux prévoient la création de 1 665 m²; la surface après travaux atteint 1 665 m². Le terrain couvre 0 m².

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