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Vosges (88)
Ban-sur-Meurthe-Clefcy
Détail PC 08810621H0016
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PC logements
transformation avec extension de surface Architecte: non
Le permis n°08810621H0016 délivré le 2021/12/15 à BAN-SUR-MEURTHE - CLEFCY autorise une transformation avec extension pour un programme hôtelier de 923 m².
Présentation générale et nature du projet Porté par SCI AUSUJE, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (1 408 m²). Déposé à l'automne 2021, autorisé le 15 décembre 2021 par la commune de BAN-SUR-MEURTHE - CLEFCY. Implanté 78 route Departementale 23, à Ban-Sur-Meurthe - Clefcy (88230), dans le département d’Vosges, en Lorraine.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par SCI AUSUJE.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 40 555 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 34 m², dont 704 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 923 m² . Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
BAN-SUR-MEURTHE - CLEFCY compte 957 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 78 route Departementale 23, Ban-Sur-Meurthe - Clefcy (88230).
Références cadastrales : AW, 20, AW, 22, AW, 23.
Région : Lorraine • Département : Vosges .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SCI AUSUJE (SIREN 891962045, SIRET 89196204500011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers , localité BAN-SUR-MEURTHE - CLEFCY (88230)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 920 m² · Surface après travaux (totale) : 923 m² · Variation nette totale : 3 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 216 m² 34 m² 704 m² 31 m² 0 m² 707 m² 923 m² Autres locaux non résidentiels 704 m² 0 m² 0 m² 0 m² 704 m² -704 m² 0 m² Total 920 m² 34 m² 704 m² 31 m² 704 m² 3 m² 923 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Détail des transformations des locaux non résidentiels Destination Transformée Hébergement hôtelier 704 m² Total détail 704 m²
Répartition et typologies des logements Total créés 5 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 5
Données techniques principales Destination principale Hébergement hôtelier Logements créés 5 Surface créée 34 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 31 m² Surface après travaux (totale) 923 m² Superficie du terrain 40 555 m² Nombre de niveaux 4 Nature déclarée travaux sur construction existante Nature détaillée transformation avec extension de surface Destination principale (normalisée) Hébergement hôtelier Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension oui Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 923 m²
Destination principale Hébergement hôtelier
Catégorie demandeur SCI de particuliers
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2021/12/15
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 janvier 2022.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 08810621H0016 Code commune INSEE : 88106 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 15 décembre 2021 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ban-Sur-Meurthe - Clefcy (88230). Les travaux prévoient la création de 34 m², des transformations pour 1 408 m² et des démolitions de 31 m²; la surface après travaux atteint 923 m². Le terrain couvre 40 555 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
88
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Vosges
Code de la commune du lieu des travaux
88106
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
08810621H0016
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2021-12-15
Date réelle d'ouverture de chantier
2022-01-01
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2021-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2021-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2022-05
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-05
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
SCI de particuliers
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI AUSUJE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
891962045
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
89196204500011
Code postal du demandeur
88230
Localité du demandeur
BAN-SUR-MEURTHE - CLEFCY
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
78
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
route Departementale 23
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BAN-SUR-MEURTHE - CLEFCY
Code postal du terrain
88230
sec_cadastre1
AW
num_cadastre1
20
sec_cadastre2
AW
num_cadastre2
22
sec_cadastre3
AW
num_cadastre3
23
Superficie du terrain
40555
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
travaux sur construction existante
Nature de projet détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale
Hébergement hôtelier
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
1
Type principal des locaux d'origine transformés
2
Indicateur d'extension
oui
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
4
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
5
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
5
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
5
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
216
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
34
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
704
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
31
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
704
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
704
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
704
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
923
Tableau des données brutes de l'autorisation.
