← Retour à la liste des autorisations sur la commune Ban-sur-Meurthe-Clefcy

Autorisation d’urbanisme PC n°08810619H0007 à BAN-SUR-MEURTHE - CLEFCY (88230) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08810619H0007). Le projet est situé au Les Ecluses à BAN-SUR-MEURTHE - CLEFCY (88230). Le projet se situe dans le département Vosges, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 19 février 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 19 février 2020, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 35 036 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 386 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 386 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Les Ecluses, BAN-SUR-MEURTHE - CLEFCY (88230).

Références cadastrales : AH, 151, AH, 368.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BAN SUR MEURTHE CLEFCY (88230).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 386 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation386 m²0 m²386 m²0 m²386 m²0 m²386 m²
Total386 m²0 m²386 m²0 m²386 m²0 m²386 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
2 pièces1
4 pièces1
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée0 m²
Surface transformée386 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)386 m²
Superficie du terrain35 036 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite386 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/02/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08810619H0007
  • Code commune INSEE : 88106 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 février 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BAN-SUR-MEURTHE - CLEFCY (88230). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 0 m², 386 m² et parcelle de 35 036 m².