Permis de construire à Ban-Sur-Meurthe-Clefcy (88230) - 147 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°08810615S0002 délivré le 2015/04/23 à Ban-sur-Meurthe-Clefcy autorise une construction neuve pour un programme de 147 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ALTIPA, le programme résidentiel autorise la construction de 147 m² sur 40bis CHEM de Balveurche. Déposé au printemps 2015, autorisé le 23 avril 2015 par la commune de Ban-sur-Meurthe-Clefcy. Implanté 40bis CHEM de Balveurche, à Ban-Sur-Meurthe-Clefcy (88230), dans le département d’Vosges, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ALTIPA.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 880 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 147 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 147 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Ban-sur-Meurthe-Clefcy compte 957 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 40bis CHEM de Balveurche, Ban-Sur-Meurthe-Clefcy (88230).
ALTIPA (SIREN 801426727, SIRET 80142672700013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75116)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 147 m² · Variation nette totale : 147 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
147 m²
0 m²
0 m²
0 m²
147 m²
147 m²
Total
0 m²
147 m²
0 m²
0 m²
0 m²
147 m²
147 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
147 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
147 m²
Superficie du terrain
1 880 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite147 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/04/23
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 juin 2015.
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 avril 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ban-Sur-Meurthe-Clefcy (88230). Les travaux prévoient la création de 147 m²; la surface après travaux atteint 147 m². Le terrain couvre 1 880 m².
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