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Permis de construire à Ballainvilliers (91160) - 1 194 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0910441440013 délivré le 2014/11/27 à Ballainvilliers autorise une construction neuve pour un programme de 1 194 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV A & T PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 1 194 m² sur AV du Chateau. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 27 novembre 2014 par la commune de Ballainvilliers. Implanté AV du Chateau, à Ballainvilliers (91160), dans le département d’Essonne, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV A & T PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 2 422 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T1. La création de surface atteint 1 194 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 194 m².

Ballainvilliers compte 4 752 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : AV du Chateau, Ballainvilliers (91160).

Références cadastrales : C, 325, C, 268.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV A & T PROMOTION (SIREN 800721870, SIRET 80072187000015, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Ballainvilliers (91160)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 194 m² · Variation nette totale : 1 194 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 194 m²0 m²0 m²0 m²1 194 m²1 194 m²
Total0 m²1 194 m²0 m²0 m²0 m²1 194 m²1 194 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)20
Répartition par taille
1 pièce6
2 pièces1
3 pièces12
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 194 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 194 m²
Superficie du terrain2 422 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 194 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/11/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0910441440013
  • Code commune INSEE : 91044 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 novembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Ballainvilliers (91160). Les travaux prévoient la création de 1 194 m²; la surface après travaux atteint 1 194 m². Le terrain couvre 2 422 m².

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