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Occitanie
Hérault (34)
Balaruc-les-Bains
Détail PC 03402323V0013
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°03402323V0013 délivré le 2024/01/16 à BALARUC LES BAINS autorise une construction neuve pour un programme de 2 919 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SOGEPROM REALISATIONS, le programme résidentiel autorise la construction de 2 714 m² sur LES VIGNES. Déposé au printemps 2023, autorisé le 16 janvier 2024 par la commune de BALARUC LES BAINS. Implanté LES VIGNES, à Balaruc Les Bains (34540), dans le département d’Hérault, en Languedoc-Roussillon.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOGEPROM REALISATIONS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 41 logements sur une parcelle de 7 017 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 98 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T4. La création de surface atteint 2 714 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 919 m² . Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
BALARUC LES BAINS compte 7 073 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : LES VIGNES, Balaruc Les Bains (34540).
Références cadastrales : AZ, 3, AZ, 4, AZ, 5.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Hérault .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SOGEPROM REALISATIONS (SIREN 444562029, SIRET 44456202900041, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité MONTPELLIER (34000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 205 m² · Surface après travaux (totale) : 2 919 m² · Variation nette totale : 2 714 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 205 m² 2 714 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 714 m² 2 919 m² Total 205 m² 2 714 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 714 m² 2 919 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 41 Répartition par typologie Individuel groupé 1 Collectif (hors résidence) 40 Répartition par taille 2 pièces 17 3 pièces 11 4 pièces 13
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 41 Surface créée 2 714 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 919 m² Superficie du terrain 7 017 m² Nombre de niveaux 1 Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 919 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2024/01/16
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 03402323V0013 Code commune INSEE : 34023 - Voir la page commune Année de dépôt : 2023 Date d’autorisation / non‑opposition : 16 janvier 2024 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Balaruc Les Bains (34540). Les travaux prévoient la création de 2 714 m²; la surface après travaux atteint 2 919 m². Le terrain couvre 7 017 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
34
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Hérault
Code de la commune du lieu des travaux
34023
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
03402323V0013
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2024-01-16
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2023-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2024-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-01
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SOGEPROM REALISATIONS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
444562029
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
44456202900041
Code postal du demandeur
34000
Localité du demandeur
MONTPELLIER
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
LES VIGNES
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BALARUC LES BAINS
Code postal du terrain
34540
sec_cadastre1
AZ
num_cadastre1
3
sec_cadastre2
AZ
num_cadastre2
4
sec_cadastre3
AZ
num_cadastre3
5
Superficie du terrain
7017
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
1
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
6
Présence d’une piscine dans le projet
true
Présence d’un garage dans le projet
true
Présence d’une véranda dans le projet
false
Présence d’un abri de jardin dans le projet
false
Présence d’une autre annexe dans le projet
false
Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
false
Présence d’une résidence étudiante
false
Présence d’une résidence de tourisme
false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
false
Nombre total de logements créés
41
Nombre de logements individuels créés
1
Nombre de logements collectifs créés
40
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
1
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
40
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
17
Nombre de logements de 3 pièces créés
11
Nombre de logements de 4 pièces créés
13
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
16
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
205
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2714
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
2919
Tableau des données brutes de l'autorisation.
