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Permis de construire à Balanod (39160) - 375 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°03903521P0004 délivré le 2022/05/10 à BALANOD autorise une construction neuve pour un programme de 375 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par REVERMONT PROMOTION IMMOBILIERE - R.P.I., le programme résidentiel autorise la construction de 375 m² sur Rte des Jourlandes. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 10 mai 2022 par la commune de BALANOD. Implanté Rte des Jourlandes, à Balanod (39160), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par REVERMONT PROMOTION IMMOBILIERE - R.P.I..

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 14 184 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 375 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 375 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée.

BALANOD compte 344 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rte des Jourlandes, Balanod (39160).

Références cadastrales : AA, 1, ZA, 111, ZA, 56.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

REVERMONT PROMOTION IMMOBILIERE - R.P.I. (SIREN 808519714, SIRET 80851971400014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ST AMOUR (39160)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 342 m² · Surface après travaux (totale) : 375 m² · Variation nette totale : 33 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation342 m²375 m²0 m²342 m²0 m²33 m²375 m²
Total342 m²375 m²0 m²342 m²0 m²33 m²375 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée375 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée342 m²
Surface après travaux (totale)375 m²
Superficie du terrain14 184 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite375 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/05/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03903521P0004
  • Code commune INSEE : 39035 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mai 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Balanod (39160). Les travaux prévoient la création de 375 m² et des démolitions de 342 m²; la surface après travaux atteint 375 m². Le terrain couvre 14 184 m².

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