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Autorisation d’urbanisme PC n°0010271600007 à BALAN (01360) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0010271600007). Le projet est situé au 312 rue du Stade à BALAN (01360). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 13 septembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 septembre 2016, autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 2 337 m². La surface de plancher créée atteint 787 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 957 m².

Localisation du projet

Adresse : 312 rue du Stade, BALAN (01360).

Références cadastrales : 0D, 1865, 0D, 1581.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

L'OREE DES LONES (SIREN 820479392, SIRET 82047939200012, APE 68.20B, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité CALUIRE ET CUIRE (69300)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 957 m² · Variation nette totale : 787 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation170 m²787 m²0 m²0 m²0 m²787 m²957 m²
Total170 m²787 m²0 m²0 m²0 m²787 m²957 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Individuel groupé9
Répartition par taille
3 pièces3
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée787 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)957 m²
Superficie du terrain2 337 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite957 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/09/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0010271600007
  • Code commune INSEE : 01027 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BALAN (01360). Les principaux éléments portent sur 9 logements, 787 m², 0 m² et parcelle de 2 337 m².