Permis de construire à Bainville-Sur-Madon (54550) - 2 161 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°05404312N0005 délivré le 2013/01/09 à Bainville-sur-Madon autorise une construction neuve pour un programme de 2 161 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ECOVILLA 1, le programme résidentiel autorise la construction de 2 161 m² sur Lieu-dit La Corvee du Village. Déposé à l'automne 2012, autorisé le 9 janvier 2013 par la commune de Bainville-sur-Madon. Implanté Lieu-dit La Corvee du Village, à Bainville-Sur-Madon (54550), dans le département d’Meurthe-et-Moselle, en Lorraine, dans le secteur de La Corvee du Village.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ECOVILLA 1.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 22 logements sur une parcelle de 28 624 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T3. La création de surface atteint 2 161 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 161 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Bainville-sur-Madon compte 1 448 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit La Corvee du Village, Bainville-Sur-Madon (54550).
ECOVILLA 1 (SIREN 508751997, SIRET 50875199700026, APE 41.10D, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Maxeville (54320)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 161 m² · Variation nette totale : 2 161 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
2 161 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 161 m²
2 161 m²
Total
0 m²
2 161 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 161 m²
2 161 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
22
Répartition par typologie
Individuel groupé
22
Répartition par taille
3 pièces
6
4 pièces
6
5 pièces
10
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
22
Surface créée
2 161 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 161 m²
Superficie du terrain
28 624 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 161 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/01/09
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 janvier 2013.
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 janvier 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bainville-Sur-Madon (54550). Les travaux prévoient la création de 2 161 m²; la surface après travaux atteint 2 161 m². Le terrain couvre 28 624 m².
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