Permis de construire à Bains-Sur-Oust (35600) - 100 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03501320F0024 délivré le 2020/12/01 à BAINS-SUR-OUST autorise une construction neuve pour un programme de 226 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI NOGAPAOS, le programme résidentiel autorise la construction de 100 m² sur Les Quatre Vents. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 1 décembre 2020 par la commune de BAINS-SUR-OUST. Implanté Les Quatre Vents, à Bains-Sur-Oust (35600), dans le département d’Ille-et-Vilaine, en Bretagne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI NOGAPAOS.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 170 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 100 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 226 m².
BAINS-SUR-OUST compte 3 502 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Les Quatre Vents, Bains-Sur-Oust (35600).
SCI NOGAPAOS (SIREN 878067552, SIRET 87806755200017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité L'HERMITAGE (35590)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 126 m² · Surface après travaux (totale) : 226 m² · Variation nette totale : 100 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
126 m²
100 m²
0 m²
0 m²
0 m²
100 m²
226 m²
Total
126 m²
100 m²
0 m²
0 m²
0 m²
100 m²
226 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
100 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
226 m²
Superficie du terrain
1 170 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite226 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/12/01
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 septembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 3 février 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 2 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 décembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bains-Sur-Oust (35600). Les travaux prévoient la création de 100 m²; la surface après travaux atteint 226 m². Le terrain couvre 1 170 m².
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