Permis de construire à Bains Sur Oust (35600) - 79 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°03501317F0011 délivré le 2017/05/11 à BAINS SUR OUST autorise une construction neuve pour un programme de 79 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 79 m² sur LES QUATRE VENTS. Déposé au printemps 2017, autorisé le 11 mai 2017 par la commune de BAINS SUR OUST. Implanté LES QUATRE VENTS, à Bains Sur Oust (35600), dans le département d’Ille-et-Vilaine, en Bretagne, dans le secteur de LOT B.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 023 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 79 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 79 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
BAINS SUR OUST compte 3 502 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LES QUATRE VENTS, Bains Sur Oust (35600).
Références cadastrales : M, 1221, M, 1226, M, 1235.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BAINS SUR OUST (35600).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 79 m² · Variation nette totale : 79 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
79 m²
0 m²
0 m²
0 m²
79 m²
79 m²
Total
0 m²
79 m²
0 m²
0 m²
0 m²
79 m²
79 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
79 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
79 m²
Superficie du terrain
1 023 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite79 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bains Sur Oust (35600). Les travaux prévoient la création de 79 m²; la surface après travaux atteint 79 m². Le terrain couvre 1 023 m².
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