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Autorisation d’urbanisme PC n°05904318O0034 à BAILLEUL (59270) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05904318O0034). Le projet est situé au 31 RUE DES SOEURS NOIRES à BAILLEUL (59270). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 22 novembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 novembre 2018, autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 517 m². La surface de plancher créée atteint 746 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 746 m².

Localisation du projet

Adresse : 31 RUE DES SOEURS NOIRES, BAILLEUL (59270).

Références cadastrales : AH, 303, AH, 304, AH, 305.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MB PIERRES (SIREN 837568914, SIRET 83756891400019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BAILLEUL (59270)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 746 m² · Variation nette totale : 746 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²746 m²0 m²0 m²0 m²746 m²746 m²
Total0 m²746 m²0 m²0 m²0 m²746 m²746 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Individuel groupé9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Surface créée746 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)746 m²
Superficie du terrain517 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite746 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/11/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05904318O0034
  • Code commune INSEE : 59043 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 novembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BAILLEUL (59270). Les principaux éléments portent sur 9 logements, 746 m², 0 m² et parcelle de 517 m².