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Autorisation d’urbanisme PC n°08300820D0034 à BAGNOLS EN FORET (83600) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08300820D0034). Le projet est situé au RD4 ROUTE DE FREJUS à BAGNOLS EN FORET (83600). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 24 février 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 février 2021, autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 3 698 m². La surface de plancher créée atteint 703 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 703 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : RD4 ROUTE DE FREJUS, BAGNOLS EN FORET (83600).

Références cadastrales : C, 1016.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DMH (SIREN 891414526, SIRET 89141452600014, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité MONTAUROUX (83440)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 703 m² · Variation nette totale : 703 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²703 m²0 m²0 m²0 m²703 m²703 m²
Total0 m²703 m²0 m²0 m²0 m²703 m²703 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Individuel groupé7
Répartition par taille
4 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée703 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)703 m²
Superficie du terrain3 698 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite703 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/02/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 28 mars 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08300820D0034
  • Code commune INSEE : 83008 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 février 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BAGNOLS EN FORET (83600). Les principaux éléments portent sur 7 logements, 703 m², 0 m² et parcelle de 3 698 m².