← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bagnols-sur-Cèze

Autorisation d’urbanisme PC n°03002823W0006 à BAGNOLS-SUR-CEZE (30200) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03002823W0006). Le projet est situé au 41 AVENUE LEON BLUM à BAGNOLS-SUR-CEZE (30200). Le projet se situe dans le département Gard, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 23 juin 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 juin 2023, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 869 m². La surface de plancher créée atteint 60 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 185 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 41 AVENUE LEON BLUM, BAGNOLS-SUR-CEZE (30200).

Références cadastrales : BD, 55.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

D F I (SIREN 909925778, SIRET 90992577800013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité BAGNOLS SUR CEZE (30200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 185 m² · Variation nette totale : 60 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²60 m²0 m²0 m²0 m²60 m²60 m²
Autres locaux non résidentiels125 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²125 m²
Total125 m²60 m²0 m²0 m²0 m²60 m²185 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée60 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)185 m²
Superficie du terrain869 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite125 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/06/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 12 décembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03002823W0006
  • Code commune INSEE : 30028 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BAGNOLS-SUR-CEZE (30200). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 60 m², 0 m² et parcelle de 869 m².