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Autorisation d’urbanisme PC n°03002822W0004 à BAGNOLS SUR CEZE (30200) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03002822W0004). Le projet est situé au 7 MONTEE DES OLIVIERS à BAGNOLS SUR CEZE (30200). Le projet se situe dans le département Gard, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 15 juin 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 juin 2022, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 2 810 m². La surface de plancher créée atteint 631 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 631 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 7 MONTEE DES OLIVIERS, BAGNOLS SUR CEZE (30200).

Références cadastrales : BK, 219.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DES AIRES (SIREN 897636460, SIRET 89763646000015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LAUDUN L ARDOISE (30290)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 631 m² · Variation nette totale : 631 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²631 m²0 m²0 m²0 m²631 m²631 m²
Total0 m²631 m²0 m²0 m²0 m²631 m²631 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
4 pièces4
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée631 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)631 m²
Superficie du terrain2 810 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite631 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/06/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03002822W0004
  • Code commune INSEE : 30028 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BAGNOLS SUR CEZE (30200). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 631 m², 0 m² et parcelle de 2 810 m².