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Autorisation d’urbanisme PC n°03002821W0094 à BAGNOLS-SUR-CEZE (30200) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03002821W0094). Le projet est situé au 85 AVENUE DU GENERAL DE GAU à BAGNOLS-SUR-CEZE (30200). Le projet se situe dans le département Gard, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 10 février 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 février 2022, autorise la création de 65 logements sur une parcelle de 3 523 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 3 889 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 889 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 85 AVENUE DU GENERAL DE GAU, BAGNOLS-SUR-CEZE (30200).

Références cadastrales : BI, 84, BI, 85.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV JARDINS DE LA CEZE (SIREN 907461040, SIRET 90746104000012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité NIMES (30906)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 889 m² · Variation nette totale : 2 611 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation90 m²3 808 m²0 m²90 m²0 m²3 718 m²3 808 m²
Autres locaux non résidentiels1 188 m²81 m²0 m²1 188 m²0 m²-1 107 m²81 m²
Total1 278 m²3 889 m²0 m²1 278 m²0 m²2 611 m²3 889 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés65
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)65
Répartition par taille
2 pièces44
3 pièces21

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés65
Logements supprimés1
Surface créée3 889 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée90 m²
Surface après travaux (totale)3 889 m²
Superficie du terrain3 523 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite81 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/02/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 3 octobre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03002821W0094
  • Code commune INSEE : 30028 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 février 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BAGNOLS-SUR-CEZE (30200). Les principaux éléments portent sur 65 logements, 3 889 m², 0 m² et parcelle de 3 523 m².