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Permis de construire à Bagnols Sur Ceze (30200) - 139 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03002821W0059 délivré le 2021/08/04 à BAGNOLS SUR CEZE autorise une construction neuve pour un programme de 139 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI YANN, le programme résidentiel autorise la construction de 139 m² sur Allee des figuiers. Déposé en été 2021, autorisé le 4 août 2021 par la commune de BAGNOLS SUR CEZE. Implanté Allee des figuiers, à Bagnols Sur Ceze (30200), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI YANN.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 139 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 139 m².

BAGNOLS SUR CEZE compte 18 248 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Allee des figuiers, Bagnols Sur Ceze (30200).

Références cadastrales : BW, 913.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI YANN (SIREN 881198535, SIRET 88119853500018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité VENEJAN (30200)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 139 m² · Variation nette totale : 139 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²139 m²0 m²0 m²0 m²139 m²139 m²
Total0 m²139 m²0 m²0 m²0 m²139 m²139 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée139 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)139 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite139 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/08/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 4 septembre 2021. L’achèvement a été déclaré le 15 novembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 11 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03002821W0059
  • Code commune INSEE : 30028 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 août 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bagnols Sur Ceze (30200). Les travaux prévoient la création de 139 m²; la surface après travaux atteint 139 m². Le terrain couvre 0 m².

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