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Permis de construire à Bagnols Sur Ceze (30200) - 144 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03002819W0086 délivré le 2020/02/20 à BAGNOLS SUR CEZE autorise une construction neuve pour un programme de 144 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par JASMIN IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 144 m² sur 4 rue des Bains Romains. Déposé en hiver 2019, autorisé le 20 février 2020 par la commune de BAGNOLS SUR CEZE. Implanté 4 rue des Bains Romains, à Bagnols Sur Ceze (30200), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par JASMIN IMMOBILIER.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 665 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 144 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 144 m².

BAGNOLS SUR CEZE compte 18 248 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 4 rue des Bains Romains, Bagnols Sur Ceze (30200).

Références cadastrales : CD, 540.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JASMIN IMMOBILIER (SIREN 880445705, SIRET 88044570500010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité ORSAN (30200)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 144 m² · Variation nette totale : 144 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²144 m²0 m²0 m²0 m²144 m²144 m²
Total0 m²144 m²0 m²0 m²0 m²144 m²144 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée144 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)144 m²
Superficie du terrain665 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite144 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/02/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 janvier 2021. L’achèvement a été déclaré le 23 juin 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 10 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03002819W0086
  • Code commune INSEE : 30028 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bagnols Sur Ceze (30200). Les travaux prévoient la création de 144 m²; la surface après travaux atteint 144 m². Le terrain couvre 665 m².

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