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Permis de construire à Bagnols Sur Ceze (30200) - 473 m² destination Habitation autorisé en 2018

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03002818W0017 délivré le 2018/05/31 à BAGNOLS SUR CEZE autorise une construction neuve pour un programme de 473 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LOGIS CEVENOLS, le programme résidentiel autorise la construction de 473 m² sur 223 Route de Carmignan. Déposé au printemps 2018, autorisé le 31 mai 2018 par la commune de BAGNOLS SUR CEZE. Implanté 223 Route de Carmignan, à Bagnols Sur Ceze (30200), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LOGIS CEVENOLS.

Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 43 530 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 473 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 473 m².

BAGNOLS SUR CEZE compte 18 248 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 223 Route de Carmignan, Bagnols Sur Ceze (30200).

Références cadastrales : AH, 52, AH, 51, AH, 55.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOGIS CEVENOLS (SIREN 490075645, SIRET 49007564500013, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité ALES (30100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 473 m² · Variation nette totale : 473 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²473 m²0 m²0 m²0 m²473 m²473 m²
Total0 m²473 m²0 m²0 m²0 m²473 m²473 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Individuel groupé7
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces3
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée473 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)473 m²
Superficie du terrain43 530 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite473 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/05/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 mars 2019. L’achèvement a été déclaré le 23 septembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 30 mois 22 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03002818W0017
  • Code commune INSEE : 30028 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mai 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bagnols Sur Ceze (30200). Les travaux prévoient la création de 473 m²; la surface après travaux atteint 473 m². Le terrain couvre 43 530 m².

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