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Autorisation d’urbanisme PC n°03002813W0038 à BAGNOLS SUR CEZE (30200) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03002813W0038). Le projet est situé au 263 Avenue Roger Salengro à BAGNOLS SUR CEZE (30200). Le projet se situe dans le département Gard, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 1 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 octobre 2013, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 1 727 m². La surface de plancher créée atteint 1 650 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 650 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 263 Avenue Roger Salengro, BAGNOLS SUR CEZE (30200).

Références cadastrales : CE, 132, CE, 218, CE, 81.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PPME (SIREN 412931842, SIRET 41293184200030, APE 43.99C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BAGNOLS-SUR-CEZE (30200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 650 m² · Variation nette totale : 1 373 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 527 m²0 m²0 m²0 m²1 527 m²1 527 m²
Autres locaux non résidentiels277 m²123 m²0 m²277 m²0 m²-154 m²123 m²
Total277 m²1 650 m²0 m²277 m²0 m²1 373 m²1 650 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)19
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces3
3 pièces9
4 pièces4
5 pièces2
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 650 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 650 m²
Superficie du terrain1 727 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite123 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/10/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03002813W0038
  • Code commune INSEE : 30028 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BAGNOLS SUR CEZE (30200). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 1 650 m², 0 m² et parcelle de 1 727 m².