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Autorisation d’urbanisme PC n°06302819V0006 à Bagnols (63810) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06302819V0006). Le projet est situé au Lieu-dit CHASSAGNOUX à Bagnols (63810). Le projet se situe dans le département Puy-de-Dôme, en région Auvergne.

L’autorisation a été délivrée le 26 novembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 novembre 2019, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 18 029 m². La surface de plancher créée atteint 33 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 420 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit CHASSAGNOUX, Bagnols (63810).

Références cadastrales : YK, 23.

Région : Auvergne • Département : Puy-de-Dôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CHASSAGNOUX (SIREN 849562863, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Wailly (62217)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 420 m² · Variation nette totale : 28 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²33 m²377 m²0 m²0 m²410 m²410 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²377 m²-377 m²-377 m²
Autres locaux non résidentiels392 m²0 m²0 m²5 m²0 m²-5 m²387 m²
Total392 m²33 m²377 m²5 m²377 m²28 m²420 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée33 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)420 m²
Superficie du terrain18 029 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite10 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/11/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 juillet 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06302819V0006
  • Code commune INSEE : 63028 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 novembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Bagnols (63810). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 33 m², 0 m² et parcelle de 18 029 m².