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Autorisation d’urbanisme PC n°09300624B0023 à BAGNOLET (93170) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09300624B0023). Le projet est situé au 260 Rue de Noisy-le-Sec à BAGNOLET (93170). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 10 mars 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 10 mars 2025, autorise la création de 142 logements sur une parcelle de 2 336 m². La surface de plancher créée atteint 6 941 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 6 941 m². Le bâti est annoncé avec 8 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 260 Rue de Noisy-le-Sec, BAGNOLET (93170).

Références cadastrales : E, 75, E, 77.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV BAGNOLET RICHARDSON (SIREN 942206855, SIRET 94220685500010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité TOULOUSE (31200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 6 941 m² · Variation nette totale : 5 538 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation448 m²6 580 m²0 m²448 m²0 m²6 132 m²6 580 m²
Autres locaux non résidentiels955 m²361 m²0 m²955 m²0 m²-594 m²361 m²
Total1 403 m²6 941 m²0 m²1 403 m²0 m²5 538 m²6 941 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés142
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)142
Répartition par taille
1 pièce37
2 pièces98
3 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés142
Surface créée6 941 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée448 m²
Surface après travaux (totale)6 941 m²
Superficie du terrain2 336 m²
Nombre de niveaux8
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite361 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2025/03/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09300624B0023
  • Code commune INSEE : 93006 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BAGNOLET (93170). Les principaux éléments portent sur 142 logements, 6 941 m², 0 m² et parcelle de 2 336 m².