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Autorisation d’urbanisme PC n°09300623B0027 à BAGNOLET (93170) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09300623B0027). Le projet est situé au 10 rue Parmentier à BAGNOLET (93170). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 14 mai 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 14 mai 2024, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 5 233 m². La surface de plancher créée atteint 14 543 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 16 906 m². Le bâti est annoncé avec 9 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 10 rue Parmentier, BAGNOLET (93170).

Références cadastrales : R, 303.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEXITY IR PROGRAMMES GRAND PARIS (SIREN 824350763, SIRET 82435076300010, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité PARIS (75008)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 16 906 m² · Variation nette totale : 5 791 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²9 522 m²0 m²0 m²0 m²9 522 m²9 522 m²
Autres locaux non résidentiels11 115 m²5 021 m²0 m²8 752 m²0 m²-3 731 m²7 384 m²
Total11 115 m²14 543 m²0 m²8 752 m²0 m²5 791 m²16 906 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
En résidence1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée14 543 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)16 906 m²
Superficie du terrain5 233 m²
Nombre de niveaux9
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite7 384 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/05/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09300623B0027
  • Code commune INSEE : 93006 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mai 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BAGNOLET (93170). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 14 543 m², 0 m² et parcelle de 5 233 m².