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Autorisation d’urbanisme PC n°09300622B0010 à BAGNOLET (93170) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09300622B0010). Le projet est situé au 93 rue Anatole France à BAGNOLET (93170). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 15 juillet 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 juillet 2022, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 420 m². La surface de plancher créée atteint 890 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 890 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 93 rue Anatole France, BAGNOLET (93170).

Références cadastrales : A, 56.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LMOO (SIREN 477563647, SIRET 47756364700015, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité MONTREUIL (93100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 890 m² · Variation nette totale : 753 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation137 m²890 m²0 m²137 m²0 m²753 m²890 m²
Total137 m²890 m²0 m²137 m²0 m²753 m²890 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)11
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces3
4 pièces2
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée890 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée137 m²
Surface après travaux (totale)890 m²
Superficie du terrain420 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite890 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/07/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09300622B0010
  • Code commune INSEE : 93006 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juillet 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BAGNOLET (93170). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 890 m², 0 m² et parcelle de 420 m².