← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bagnolet

Autorisation d’urbanisme PC n°09300612B0044 à BAGNOLET (93170) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09300612B0044). Le projet est situé au 77 RUE VICTOR HUGO à BAGNOLET (93170). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 13 mars 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 mars 2014, autorise la création de 73 logements sur une parcelle de 1 788 m². La surface de plancher créée atteint 4 162 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 162 m².

Localisation du projet

Adresse : 77 RUE VICTOR HUGO, BAGNOLET (93170).

Références cadastrales : AG, 132, AG, 133.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : PARIS (75008).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 162 m² · Variation nette totale : 2 886 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 105 m²0 m²0 m²0 m²3 105 m²3 105 m²
Autres locaux non résidentiels1 276 m²1 057 m²0 m²1 276 m²0 m²-219 m²1 057 m²
Total1 276 m²4 162 m²0 m²1 276 m²0 m²2 886 m²4 162 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés73
Répartition par typologie
En résidence73
Répartition par taille
1 pièce3
2 pièces30
3 pièces33
4 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés73
Surface créée4 162 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 162 m²
Superficie du terrain1 788 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 057 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2014/03/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 août 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09300612B0044
  • Code commune INSEE : 93006 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BAGNOLET (93170). Les principaux éléments portent sur 73 logements, 4 162 m², 0 m² et parcelle de 1 788 m².