Permis de construire à Bagnoles-De-L Orne Normandie (61140) - 45 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°06148317F0017 délivré le 2017/11/14 à Bagnoles-de-l Orne Normandie autorise une construction neuve pour un programme de 45 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 45 m² sur Avenue du Roc au chien. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 14 novembre 2017 par la commune de Bagnoles-de-l Orne Normandie. Implanté Avenue du Roc au chien, à Bagnoles-De-L Orne Normandie (61140), dans le département d’Orne, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 885 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 45 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 45 m².
Bagnoles-de-l Orne Normandie compte 2 704 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Avenue du Roc au chien, Bagnoles-De-L Orne Normandie (61140).
Références cadastrales : AR, 237.
Région : Basse-Normandie • Département : Orne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Bagnoles-de-l Orne Normandie (61140).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 45 m² · Variation nette totale : 45 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 45 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 45 m² | 45 m² |
| Total | 0 m² | 45 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 45 m² | 45 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 45 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 45 m² |
| Superficie du terrain | 885 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 juillet 2018. L’achèvement a été déclaré le 28 septembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 21 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06148317F0017
- Code commune INSEE : 61483 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 novembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bagnoles-De-L Orne Normandie (61140). Les travaux prévoient la création de 45 m²; la surface après travaux atteint 45 m². Le terrain couvre 885 m².
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