← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bagneux

Autorisation d’urbanisme PC n°09200722A0022 à Bagneux (92220) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09200722A0022). Le projet est situé au 4 Rue Patry à Bagneux (92220). Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 11 octobre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 octobre 2022, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 280 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 340 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 340 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 4 Rue Patry, Bagneux (92220).

Références cadastrales : AK, 99.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE BG (SIREN 894556349, SIRET 89455634900013, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Saint-Maur-des-Fosses (94100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 340 m² · Variation nette totale : 276 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation64 m²340 m²0 m²64 m²0 m²276 m²340 m²
Total64 m²340 m²0 m²64 m²0 m²276 m²340 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Logements supprimés1
Surface créée340 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée64 m²
Surface après travaux (totale)340 m²
Superficie du terrain280 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite340 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2022/10/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09200722A0022
  • Code commune INSEE : 92007 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 octobre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Bagneux (92220). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 340 m², 0 m² et parcelle de 280 m².